Dernière mise à jour de la page : 25 octobre 2023.

Le site « Carminabase » (carminabase.ehess.fr) est édité par l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), 54, boulevard Raspail 75006 Paris (tél. 01 49 54 25 25) et a pour directeur de publication Romain Huret, président de l'EHESS. Il est hébergé par l'EHESS.

Le responsable de la rédaction est le Centre de recherches historiques (CRH, tél. 01 49 54 24 42, gestion.sourcesetdonnees@ehess.fr), unité mixte de recherche (UMR) 8558 du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et de l'EHESS, représenté par sa directrice Dinah Ribard et son directeur Raphaël Morera et situé à l'EHESS, 54, boulevard Raspail, 75006 Paris.

Réalisation du site

Le site est réalisé sous la direction scientifique de Béatrice Delaurenti, par Joachim Dornbusch, ingénieur de recherche de l'EHESS, Guillaume Quéruel et Jean-Damien Généro, ingénieurs d'études du CNRS, dans le cadre du programme de recherche « Carminabase » du Centre de recherches historiques.

Propriété intellectuelle et statut juridique de la présente édition et de ses contenus

Les contenus présentés sur ce site sont couverts par le code de la propriété intellectuelle (CPI).

Sauf mention contraire, le corpus de charmes médiévaux publié sur le site « Carminabase » (carminabase.ehess.fr) — transcriptions et appareils critiques — est issu de fonds d'archives et de collections de bibliothèques placés dans le domaine public. Sauf mention contraire, les transcriptions et les appareils critiques sont réalisés par les membres du programme de recherche « Carminabase ».

Lorsqu'un charme médiéval présenté sur le « Carminabase » (carminabase.ehess.fr) est issu d'une édition antérieure, sous format papier ou électronique, la référence de l'édition est mentionnée.

Les personnes mentionnées sur le site « Carminabase » (carminabase.ehess.fr) peuvent exercer leurs droits auprès du délégué à la protection des données. Pour en savoir plus sur les traitements de données personnelles dans le cadre du projet de recherche, nous vous invitons à consulter la notice d'information.

Sauf mention contraire, les textes transcrits et de l'appareil critique sont publiés sur le site sous Licence Ouverte V 2.0.

Pour toute autre demande : gestion.sourcesetdonnees [at] ehess [.] fr.

Crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur

Les photographies ainsi que l'ensemble des œuvres figurant sur le site « Carminabase » (carminabase.ehess.fr) proviennent de sources différentes.

Toutes les numérisations sont mises à disposition librement par leurs auteurs.

Les logos présents dans le header sont mis à disposition par leurs auteurs sur leurs sites institutionnels.

Les crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur, tels que spécifiés sur ce site, doivent être respectés.

Liens

Vos données à caractère personnel peuvent être traitées par l’Éditeur pour la gestion du formulaire de contact, conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la Loi n° 78-17.

• Finalité : Instruction de la demande d'information et gestion du programme de recherche « Carminabase ».
• Responsable de traitement : Centre de recherches historiques (CRH), unité mixte de recherche 8558 du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et de l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), représenté par sa directrice Dinah Ribard et son directeur Raphaël Morera et situé à l'EHESS, 54, boulevard Raspail, 75006 Paris.
• Responsable scientifique du projet : Béatrice Delaurenti (gestion.sourcesetdonnees [at] ehess [.] fr).
• Finalité : La finalité du traitement est la gestion du projet de recherche.
• Base légale : Le traitement de données personnelles repose sur le consentement de l'utilisateur.
• Catégorie de données traitées : Les données collectées et traitées sont le nom, prénom et adresse mail des utilisateurs utilisant le formulaire de contact.
• Personnes concernées : Les utilisateurs du formulaire de contact.
• Source des données : Les données sont issues mails envoyés par les utilisateurs.
• Caractère obligatoire du recueil des données : Les Nom, Prénom, et Adresse email sont obligatoires pour le traitement de la demande qui, à défaut, ne pourra pas être instruite.
• Destinataires des données : Chercheurs et collaborateurs du projet Carminabase.
• Durée de conservation des données : Les données sont conservées pendant 6 mois après le traitement de la demande. À l’issue de ce délai, les données seront supprimées.

Vous disposez, dans les limites et conditions autorisées par la réglementation en vigueur, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et à la portabilité des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement. Vous disposez également d’un droit d’opposition ou à la limitation du traitement qui vous concerne. Enfin, vous pouvez définir le sort post-mortem que vous souhaitez donner à vos données personnelles. Pour en savoir plus sur vos droits, vous pouvez consulter la fiche pratique de la CNIL.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le responsable scientifique du projet par email : gestion.sourcesetdonnees [at] ehess [.] fr ; ou le délégué à la protection des données de l’EHESS par courrier : « École des hautes études en sciences sociales — DPO — 54, boulevard Raspail — 75006 Paris » ou par email à l'adresse « dpo [at] ehess [.] fr ».

Vous devez impérativement justifier de votre identité en indiquant clairement vos nom et prénoms, l’adresse à laquelle vous souhaitez que la réponse vous soit envoyée, signer votre demande. Nous vous conseillons de joindre une copie de votre pièce d’identité afin de faciliter la prise en compte de votre demande.

En outre, si vous n’êtes pas satisfait du traitement de votre demande concernant le traitement de vos données personnelles, vous avez la possibilité de saisir la CNIL : 3, place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07 - ou www.cnil.fr.

Témoins de connexion ou cookies

Un cookie désigne un fichier texte qu’un serveur web (le site web) dépose sur votre terminal (sur le disque dur de votre ordinateur ou smartphone, ou dans la mémoire de votre navigateur) lorsque vous visitez et utilisez des sites web et des services en ligne. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d’expiration. Il permet de reconnaître votre terminal lorsque vous revenez sur un site web. En effet, ce n’est pas vous qui êtes reconnu mais le terminal depuis lequel vous visitez un site web. Vous disposez de différents moyens pour gérer les cookies. Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des cookies.

Le site « Carminabase » (carminabase.ehess.fr) dépose uniquement des cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale.

Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la fiche pratique sur le site de la CNIL.

Avertissement

Les informations figurant sur ce site ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

Les informations ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour, entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

L’utilisation des informations ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler. L"École des hautes études en sciences sociales et le Centre de recherches historiques ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations ou documents disponibles sur ce site.

Droit applicable

L’utilisation de ce site est régie par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.

En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Droit de réponse

Le droit de réponse peut être exercé auprès de l'École des hautes études en sciences sociales : service.juridique [at] ehess [.] fr.